Association CALABRISELLA, date de déclaration en Préfecture le 24 juillet 2001
Modifications des STATUTS soumise à l’Assemblée Générale le 17 octobre 2009 et acceptées à l'unanimité.
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une
association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
"CALABRISELLA"
Article 2 - Objet
Cette Association a pour but de réunir les Calabrais de
Savoie et les Amis de la Calabre lors de manifestations ayant pour thème la
Calabre et/ou le Mezzogiorno dans tous ses aspects (géographiques, historiques,
socio- culturels) ; promouvoir la connaissance des us et
coutumes calabrais ; Encourager les échanges des Calabrais de Savoie avec leurs
villes et villages.
Article 3 - Siège
Social
Le siège social est fixé au : 198 rue des Grands Champs,
73190 CHALLES LES EAUX
Il pourra être transféré par simple décision du conseil
d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 -
Composition
L'Association se compose de :
- membres d’honneur
- membres bienfaiteurs
- membres actifs et adhérents
Article 5 - Membres
Sont membres d'honneur ceux qui on rendu des services
signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit
d'entrée de 75 € (500 francs) et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'Assemblée Générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser
annuellement une somme fixée par l'Assemblée Générale.
Article 6 -
Ressources
Les ressources de l'Association comprennent :
1- le montant des cotisations annuelles
2- les subventions éventuelles obtenues par l '
Administration Française ou Italienne
3- les produits résultant des diverses manifestations
Article 7 - Conseil
d'Administration
L'Association est dirigée par un conseil de six membres au
maximum, élus par l'Assemblée Générale tous les deux ans trois par trois ;
le mandat de chacun se terminant au bout
de quatre ans. Le Conseil d’Administration est donc renouvelé de la moitié de
son effectif tous les deux ans.
Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration
choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau composé de :
-
un Président
-
un Vice-Président
-
un Secrétaire
-
un Trésorier
-
1 chargé de la commission des animations et des fêtes
-
1 attaché à la
commission des animations et des fêtes
Article 8 - Réunion
du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous
les six mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses
membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage,
la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil, qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.
Article 9 - Assemblée
Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de
l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'Assemblée Générale
ordinaire se réunit chaque année au
mois d’octobre..
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de
l'Association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est
indiqué sur les convocations.
*Le Président assisté des membres du Conseil, préside
l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
*Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à
l'approbation de l'Assemblée.
Tous les 2 ans il est procédé, après épuisement de l'ordre
du jour, au remplacement au scrutin secret des membres sortants du Conseil
d’Administration.
Ne devront être traités par l'Assemblée Générale que les
questions soumises à l'ordre du jour.
Article 10 -
Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des
membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale
extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 9.
Article 11 - Quorum
L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si la
moitié des membres est présente.
Si par défaut de quorum l'Assemblée Générale ne peut siéger,
une seconde assemblée est convoquée dans les deux mois qui suivent et délibère
valablement si le quart des membres est
présent.
Article 12 - Décision
Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la
majorité des voix à l'exception des cas prévus aux Articles 9 et 10 des présents statuts.
Article 13 -
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par
celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et
au décret du 16 Août 1901.
|